Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE Maison fondée en 1899 à Billy la Montagne Adam-Sarnotel Billy la Montagne BRUT TRADITION PRODUIT DE FRANCE Premier Cru NM - 102 - 001 ÉLABORE PAR S.A. ADAM GARNOTEL 51500 RILLY LA MONTAGNE-FRANCE
SAS CHAMPAGNE ADAM-GARNOTEL

Numéro de dépôt :
3161931
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
CHAMPAGNE Maison fondée en 1899 à Billy la Montagne Adam-Sarnotel Billy la Montagne BRUT TRADITION PRODUIT DE FRANCE Premier Cru NM - 102 - 001 ÉLABORE PAR S.A. ADAM GARNOTEL 51500 RILLY LA MONTAGNE-FRANCE de CHAMPAGNE ADAM-GARNOTEL

Présentation de la marque CHAMPAGNE Maison fondée en 1899 à Billy la Montagne Adam-Sarnotel Billy la Montagne BRUT TRADITION PRODUIT DE FRANCE Premier Cru NM - 102 - 001 ÉLABORE PAR S.A. ADAM GARNOTEL 51500 RILLY LA MONTAGNE-FRANCE

Déposée le 23 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ADAM-GARNOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE Maison fondée en 1899 à Billy la Montagne Adam-Sarnotel Billy la Montagne BRUT TRADITION PRODUIT DE FRANCE Premier Cru NM - 102 - 001 ÉLABORE PAR S.A. ADAM GARNOTEL 51500 RILLY LA MONTAGNE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ADAM-GARNOTEL domicilié(e) 17 RUE DE CHIGNY,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 784 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAMPAGNE ADAM-GARNOTEL domicilié(e) 17 RUE DE CHIGNY,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France.

La marque CHAMPAGNE Maison fondée en 1899 à Billy la Montagne Adam-Sarnotel Billy la Montagne BRUT TRADITION PRODUIT DE FRANCE Premier Cru NM - 102 - 001 ÉLABORE PAR S.A. ADAM GARNOTEL 51500 RILLY LA MONTAGNE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE Maison fondée en 1899 à Billy la Montagne Adam-Sarnotel Billy la Montagne BRUT TRADITION PRODUIT DE FRANCE Premier Cru NM - 102 - 001 ÉLABORE PAR S.A. ADAM GARNOTEL 51500 RILLY LA MONTAGNE-FRANCE est expirée depuis le 23 avril 2012.

CHAMPAGNE ADAM-GARNOTEL a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS VICTOR EXTRA QUALITY BRUT , weber , chopard , CHAMPAGNE CUVÉE RÉSERVÉE BRUT LOUIS WEBER 750 Ml 12% Vol. 4M-102-003 PAR NM-102 À 51461-F DISTRIBUÉ PAR REC DIFFUSION 51500 RILLY L A MONTAGNE-F , Van Cleef & Arpels


SAS CHAMPAGNE ADAM-GARNOTEL - 17 RUE DE CHIGNY,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France - SIREN 312784531


SAS CHAMPAGNE ADAM-GARNOTEL - 17 RUE DE CHIGNY,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Champagne